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Le calcul de l’impôt repose d’abord sur le revenu imposable. Il faut à ce titre déduire les frais ou rates de ce revenu avant de le diviser par le nombre de pieces de quotient familial.

Pourquoi ne pas contacter un notaire et lui poser directement la question ? Y a des fois je me demande pourquoi les gens posent les issues avant que les problèmes ne se posent ! Commenter

David 1 février 2024 Bonjour , est ce que les déficits sur les BIC qui font baisser le revenu imposable compte pour le calcul du revenu net catégoriel ? Merci

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– Contribuable de plus de 74 ans titulaire de la carte d’ancien combattant. – Membre du foyer ayant une pension militaire d’invalidité forty% ou de victime de guerre ou à titre de veuves. Calcul des sections et garde alternée des enfants.

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Le cash est garanti si l'on souscrit à l'émission et si l'on attend l'échéance de remboursement. Les revenus sont constants puisque les rendements sont fixes pendant toute la durée de l'obligation. Le money est toujours disponible : il suffit de vendre ses titres.

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➡️ Cette division permet d’obtenir la tranche marginale d’imposition et donc le taux optimum qui va s’appliquer aux revenus du foyer. La TMI du foyer est donc mutuelle de 11 %.

Le quotient familial est le mécanisme fiscal qui divise votre revenu imposable par le nombre de sections attribuées à votre foyer fiscal.

En cas de garde alternée des enfants, les calculs changent et de nombreuses situations existent. Tout dépend du nombre d’enfants pleinement à demand et de ceux en garde alternée… avec bien sûr une différence pour les partners mariés ou vivants seuls. Il m’est difficile de faire toutes les conditions. Vous pouvez me donner votre circumstance particulière en commentaire et je vous indiquerai le nombre de elements sur ces cas spécifiques.